Catégorie : Communiqués nationaux

 CSA du 25.09.2025 – Compte rendu Ce CSA s’est ouvert sous la présidence de notre nouveau Directeur qui a répondu aux différentes déclarations des organisations... Lire la suite

CSA du 25.09.2025 Déclaration liminaire Monsieur le Directeur, tout d’abord nous tenons à vous souhaiter la bienvenue pour ce premier CSA se tenant sous votre... Lire la suite

 Durant l’été, nous avons été amenés à dénoncer avec force beaucoup de mesures inacceptables et profondément injustes proposées par le gouvernement. Celles-ci suscitent une grande... Lire la suite

Eléments déclaration liminaire : S’agissant de la PJJ, nous ne pouvons que nous satisfaire de la décision d’annulation du Conseil Constitutionnel concernant la majorité des... Lire la suite

L’aide aux études de la fondation d’Aguesseau est réservée aux enfants d’agents du ministère de la Justice… Lire la suite

  Chaque année une circulaire du ministère de la fonction publique précise les taux applicables auxquels peuvent prétendre les agents dans le cadre des prestations... Lire la suite

A Paris, le 20 juin 2025, Dans sa décision, le conseil constitutionnel a censuré 6 articles majeurs de cette loi inique. Notamment l’article 7 qui... Lire la suite

La direction, qui a pris le parti de retirer de l’agenda social toutes les instances CSA pour le mois de juin, a proposé en remplacement... Lire la suite